CARACTÉRISTIQUES Titre de l'action Travaux de franchissabilité du seuil ROE5211 seuil 6 Code MESURE MIA0301 CODES & RÉFÉRENCES Code OSMOSE Action Cycle 3 I-D-3-MIA0301-0312536 Pression RMC Altération de la morphologie Altération de la continuité écologique TÉLÉCHARGEMENT / INFOS Type du maître d’ouvrage COL-Collectivité
