70_gestion des plans d'eau en tête de BV du Beuletin Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:08 En savoir plus sur 70_gestion des plans d'eau en tête de BV du Beuletin
Analyser l'existence légale des plans d'eau signalés par la FDPPMA et prescrire si besoin des mesures de mise en conformité ou de destruction Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Analyser l'existence légale des plans d'eau signalés par la FDPPMA et prescrire si besoin des mesures de mise en conformité ou de destruction
39_Mise en conformité et aménagement de plans d'eau prioritaires Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur 39_Mise en conformité et aménagement de plans d'eau prioritaires
70_Mise en conformité des plans d'eau prioritaires Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur 70_Mise en conformité des plans d'eau prioritaires
Réduire l'impact des plans d'eau en barrage (liste à définir) sur la morphologie du Vermenon par la régularisation du débit réservé des plans d'eau situés en barrage sur le cours d'eau ou ses affuents Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Réduire l'impact des plans d'eau en barrage (liste à définir) sur la morphologie du Vermenon par la régularisation du débit réservé des plans d'eau situés en barrage sur le cours d'eau ou ses affuents
26_Action non définie à ce jour (lien avec charte plans d'eau à confirmer) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur 26_Action non définie à ce jour (lien avec charte plans d'eau à confirmer)
71_Aménagement du plan d'eau Saint Point (digue étang ROE26355) pour respect de la réglementation (continuité/débit) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur 71_Aménagement du plan d'eau Saint Point (digue étang ROE26355) pour respect de la réglementation (continuité/débit)
Verifier l'existence légale des plans d'eaux identifiés par la FDPPMA sur le BV et préscrire les mesures necessaires à limiter l'impact (Prescriptions générales ou destruction) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Verifier l'existence légale des plans d'eaux identifiés par la FDPPMA sur le BV et préscrire les mesures necessaires à limiter l'impact (Prescriptions générales ou destruction)
70_travaux de mise en conformité des plans d'eau sur le ruisseau de la Mer Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur 70_travaux de mise en conformité des plans d'eau sur le ruisseau de la Mer
71_Respect des débits réservés sur les étangs Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur 71_Respect des débits réservés sur les étangs
