L2_42_Aménager le Seuil Malpas (ROE76887) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur L2_42_Aménager le Seuil Malpas (ROE76887)
L2_42_Aménager le seuil de la route des fonderies (ROE76896) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur L2_42_Aménager le seuil de la route des fonderies (ROE76896)
Selon bilan PGRE Siagne, révision des autorisations de prélèvement et des débits réservés en conformité avec les débits biologiques à l'issue des 6 premières années Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Selon bilan PGRE Siagne, révision des autorisations de prélèvement et des débits réservés en conformité avec les débits biologiques à l'issue des 6 premières années
Elaboration du PGRE Siagne et de son plan d'actions Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Elaboration du PGRE Siagne et de son plan d'actions
Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource en lien avec les résultats de l'étude EVP Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource en lien avec les résultats de l'étude EVP
Action connaissance pour déterminer l'origine du rejet de la substance Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Action connaissance pour déterminer l'origine du rejet de la substance
régularisation administrative de 2 ouvrages (plan d'eau) en amont de la masse d'eau Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur régularisation administrative de 2 ouvrages (plan d'eau) en amont de la masse d'eau
Verifier l'existence légale des plans d'eaux identifiés par la FDPPMA sur le BV et préscrire les mesures necessaires à limiter l'impact (Prescriptions générales ou destruction) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Verifier l'existence légale des plans d'eaux identifiés par la FDPPMA sur le BV et préscrire les mesures necessaires à limiter l'impact (Prescriptions générales ou destruction)
Révision des autorisations de prélèvement (AUP coordonné par DDT84) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Révision des autorisations de prélèvement (AUP coordonné par DDT84)
L2_38_Aménager ou effacer l'ouvrage de l'ancienne prise d'irriguation Guimetière (ROE54671) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:06 En savoir plus sur L2_38_Aménager ou effacer l'ouvrage de l'ancienne prise d'irriguation Guimetière (ROE54671)
