Révision de l'autorisation unique de prélèvements par l'OUGC, suite au PGRE Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Révision de l'autorisation unique de prélèvements par l'OUGC, suite au PGRE
Gérer la situation administrative de la GAEC des iris et de l'ASA du canal des voûtes Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Gérer la situation administrative de la GAEC des iris et de l'ASA du canal des voûtes
régularisation administrative de2 canaux : la prise d'eau à l'aval du cours d'eau (usage irrigation et domestique) et la prise d'eau du canal de Thomé Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur régularisation administrative de2 canaux : la prise d'eau à l'aval du cours d'eau (usage irrigation et domestique) et la prise d'eau du canal de Thomé
Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource
Instruction de l'autorisation unique de prélèvement Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Instruction de l'autorisation unique de prélèvement
Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire
Délivrer l'Autorisation Unique de Prélèvement (AUP) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Délivrer l'Autorisation Unique de Prélèvement (AUP)
pas d'action identifiée Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur pas d'action identifiée
Actions du PGRE Cance en cours d'élaboration à décliner Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Actions du PGRE Cance en cours d'élaboration à décliner
L2_42_Aménager le seuil aval bassin de Joutes (ROE32483) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur L2_42_Aménager le seuil aval bassin de Joutes (ROE32483)