Analyser l'existence légale des plans d'eau signalés par la FDPPMA et prescrire si besoin des mesures de mise en conformité ou de destruction Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Analyser l'existence légale des plans d'eau signalés par la FDPPMA et prescrire si besoin des mesures de mise en conformité ou de destruction
PGRE Sègre_Réviser le débit réservé de la prise d'eau du canal de Saint Pierre Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur PGRE Sègre_Réviser le débit réservé de la prise d'eau du canal de Saint Pierre
PGRE Sègre_Instruire une procédure d'autorisation de prélèvement sur le canal de Saint Pierre Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur PGRE Sègre_Instruire une procédure d'autorisation de prélèvement sur le canal de Saint Pierre
Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau entre la France et l'Espagne Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau entre la France et l'Espagne
Instruire les autorisations uniques de prélèvement agricoles Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Instruire les autorisations uniques de prélèvement agricoles
Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau
Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource
PGRE Lac du Bourget - Alluvions plaine de Chambéry_réviser ou instruire les autorisations sur les sources qui doivent faire l'objet d'une consigne de restitution Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur PGRE Lac du Bourget - Alluvions plaine de Chambéry_réviser ou instruire les autorisations sur les sources qui doivent faire l'objet d'une consigne de restitution
Limiter ou éliminer les apports solides néfastes (éviter les départs de vase et de fines lors des vidanges brutales d'étangs) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Limiter ou éliminer les apports solides néfastes (éviter les départs de vase et de fines lors des vidanges brutales d'étangs)
Opérations de réaménagement du ruisseau des aygalades dans le cadre du projet Euroméditerranée (Bougainville) Soumis par Abdel-Hak Yougil le jeu 28/08/2025 - 16:07 En savoir plus sur Opérations de réaménagement du ruisseau des aygalades dans le cadre du projet Euroméditerranée (Bougainville)
