CARACTÉRISTIQUES Titre de l'action Aménagement du seuil du moulin du Bez – CODE ROE 36990 Code MESURE MIA0301 CODES & RÉFÉRENCES Code OSMOSE Action Cycle 3 I-D-3-MIA0301-0208897 Pression RMC Altération de la continuité écologique TÉLÉCHARGEMENT / INFOS Type du maître d’ouvrage COL-Collectivité